Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUBDUE
Numéro de dépôt :
1669044
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2001
Présentation de la marque SUBDUE
Déposée le 4 juin 1991 par CIBA-CEIGY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBDUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUBDUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBA-CEIGY SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01