Marque enregistrée - Marque en non vigueur

monépass le porte-monnaie privatif
CIB INGENIERIE (SARL)

Numéro de dépôt :
3171700
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
monépass le porte-monnaie privatif de CIB INGENIERIE

Présentation de la marque monépass le porte-monnaie privatif

Déposée le 26 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIB INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « monépass le porte-monnaie privatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIB INGENIERIE domicilié(e) 138, route de Genas,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 921 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIB INGENIERIE (SARL) domicilié(e) 138, route de Genas,69003 LYON - 69003 - France.

La marque monépass le porte-monnaie privatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque monépass le porte-monnaie privatif est expirée depuis le 26 juin 2012.


CIB INGENIERIE (SARL) - 138, route de Genas,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 384921003


CIB INGENIERIE (SARL) - 138, route de Genas,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, phonographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et de direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de document. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservations d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.