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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG
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VIEUX BELLEGARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX BELLEGARDE
CIAVG, SARL

Numéro de dépôt :
3784443
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
VIEUX BELLEGARDE de CIAVG

Présentation de la marque VIEUX BELLEGARDE

Déposée le 23 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEUX BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 361 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAVG domicilié(e) VIEUX BELLEGARDE 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France.

La marque VIEUX BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX BELLEGARDE est expirée depuis le 23 novembre 2020.

CIAVG a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE , NECTAR D'OR , L'EMPEREUR L.N.B.III , CUVEE DU POUGET , COMTE DE ARNAUD , CABOTIN , CRUS ET VIGNOBLES , LA FLEUR DE BORDEAUX , BONHEUR DES ANGES , LA FONTAINE


CIAVG, SARL - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France - SIREN 323361675


CIAVG - VIEUX BELLEGARDE 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Vins d'appellation d'origine “ Clairette de Bellegarde ”.