Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE
CIAVG, SARL

Numéro de dépôt :
3808964
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2021
LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE de CIAVG

Présentation de la marque LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 361 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAVG domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France.

La marque LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE est expirée depuis le 23 février 2021.

CIAVG a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX BELLEGARDE , NECTAR D'OR , L'EMPEREUR L.N.B.III , CUVEE DU POUGET , COMTE DE ARNAUD , CABOTIN , CRUS ET VIGNOBLES , LA FLEUR DE BORDEAUX , BONHEUR DES ANGES , LA FONTAINE


CIAVG, SARL - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France - SIREN 323361675


CIAVG - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.