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Marques déposées par CIAVG
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CROIX SAINT PIERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROIX SAINT PIERRE
CIAVG

Numéro de dépôt :
4670708
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
CROIX SAINT PIERRE de CIAVG

Présentation de la marque CROIX SAINT PIERRE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par CIAVG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROIX SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est CIAVG domicilié(e) 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAVG, Madame PATRICIA PAUILLAC domicilié(e) 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France.

La marque CROIX SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX SAINT PIERRE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

CIAVG a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE , VIEUX BELLEGARDE , NECTAR D'OR , L'EMPEREUR L.N.B.III , CUVEE DU POUGET , COMTE DE ARNAUD , CABOTIN , CRUS ET VIGNOBLES , LA FLEUR DE BORDEAUX , BONHEUR DES ANGES


CIAVG - 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France


CIAVG, Madame PATRICIA PAUILLAC - 109 RUE GERMAINE LEGLU - 33620 - CEZAC - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.