Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG
/
CABOTIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CABOTIN
CIAVG, SARL
M. PHILIPPE SIMON

Numéro de dépôt :
3925084
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CABOTIN de CIAVG

Présentation de la marque CABOTIN

Déposée le 6 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG et monsieur PHILIPPE SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CABOTIN »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur PHILIPPE SIMON domicilié(e) 13 BIS RUE DU GENERAL DE SONIS - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAVG, Mme. PATRICIA PAUILLAC domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CIAVG a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE , VIEUX BELLEGARDE , NECTAR D'OR , L'EMPEREUR L.N.B.III , CUVEE DU POUGET , COMTE DE ARNAUD , CRUS ET VIGNOBLES , LA FLEUR DE BORDEAUX , BONHEUR DES ANGES , LA FONTAINE


CIAVG, SARL - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France - SIREN 3

M. PHILIPPE SIMON - 13 BIS RUE DU GENERAL DE SONIS - 44000 - NANTES - France


CIAVG, Mme. PATRICIA PAUILLAC - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 11 mars 2013 - Rejet total n°596462 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.