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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG
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BONHEUR DES ANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONHEUR DES ANGES
CIAVG, SARL

Numéro de dépôt :
3963052
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
BONHEUR DES ANGES de CIAVG

Présentation de la marque BONHEUR DES ANGES

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONHEUR DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIAVG domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 361 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAVG, Mme. PATRICIA PAUILLAC domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France.

La marque BONHEUR DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONHEUR DES ANGES est expirée depuis le 22 novembre 2022.

CIAVG a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSE DU TERTRE DE FRANCE , VIEUX BELLEGARDE , NECTAR D'OR , L'EMPEREUR L.N.B.III , CUVEE DU POUGET , COMTE DE ARNAUD , CABOTIN , CRUS ET VIGNOBLES , LA FLEUR DE BORDEAUX , LA FONTAINE


CIAVG, SARL - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France - SIREN 323361675


CIAVG, Mme. PATRICIA PAUILLAC - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.