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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIAT – COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO
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SPORT CHARLEMAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORT CHARLEMAGNE
CIAT – COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO Société anonyme

Numéro de dépôt :
96608336
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016

Présentation de la marque SPORT CHARLEMAGNE

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CIAT – COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT CHARLEMAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIAT – COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO domicilié(e) 111/113 rue de Reuilly,75012 PARIS (dossier no 2300051) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 067 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300051) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT CHARLEMAGNE est expirée depuis le 31 janvier 2016.

CIAT – COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO a également déposé les autres marques suivantes : CANALODGE , EDENA , CIAT , VACANCES ANDRE TRIGANO , BUNGALOTEL , FLOWER Trigano , WOODY LODGE , FLOWER André Trigano , EN PLEIN AIR EN PLEINE FORME , LODGY


CIAT – COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO Société anonyme - 111/113 rue de Reuilly,75012 PARIS (dossier no 2300051) - 75012 - France - SIREN 732067954


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300051) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300051 - Publication au BOPI 2005-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Meubles pour l'équipement d'espaces publics à savoir bancs, tables, chaises.Jeux; appareils pour aires de jeux; tobogans, agrès, labyrinthes, filets (articles de sport); matériels pour le tir à l'arc; balançoires; balles et ballons de jeu; chevaux à bascule; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport); bicyclettes fixes d'entraînement; tables de billard; blocs de construction (jouets); cibles, jeux de construction; engins pour exercices corporels; appareils de culture physique; patins à roulettes; patins à glace; planches à roulettes; planches à voiles, planches pour le surfing; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); quilles; raquettes; skis; tables de tennis de table; tirs au pigeon, traîneau; tremplins; volants (jeux)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].