CIAT – COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3982965
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
Présentation de la marque EDENA
Déposée le 14 février 2013 par la Société Anonyme (SA) CIAT – COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EDENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIAT – COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO domicilié(e) 111/113 Rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 067 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque EDENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIAT – COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO, Société Anonyme - 111/113 Rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France - SIREN 732067954
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 7 novembre 2013 - Rejet partiel n°612216 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Constructions transportables non métalliques, armatures, charpentes, planches, cloisons, fenêtres, portes et panneaux non métalliques pour constructions transportables, baraques ;
Tentes pour réceptions et événements commerciaux ou privés, toiles enduites (bâches), bâches, abris en toile (tentes).
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