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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIAT-COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO
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TOILéA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILéA
CIAT-COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3841301
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2021
TOILéA de CIAT-COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO

Présentation de la marque TOILéA

Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) CIAT-COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOILéA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIAT-COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO domicilié(e) 111-113 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 067 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA - LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63, Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TOILéA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILéA est expirée depuis le 24 juin 2021.

CIAT-COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO a également déposé les autres marques suivantes : TOILEA TOILES ET ACCESSOIRES


CIAT-COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 111-113 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France - SIREN 732067954


BREMA - LOYER, Le Centralis - 63, Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Constructions transportables non métalliques, armatures, charpentes, planches, cloisons, fenêtres, portes et panneaux non métalliques pour constructions transportables, baraques. ;

Tentes, tentes de couchage pour le camping, tentes pour réceptions et événements commerciaux ou privés ; toiles enduites, bâches, abris en toile.