Marque enregistrée - Marque en vigueur

SA.DE.VA. – Saveurs et Delices en Vacances
CIAT Compagnie Internationale André Trigano, SASU

Numéro de dépôt :
4181157
Date de dépôt :
17/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2025
SA.DE.VA. – Saveurs et Delices en Vacances de CIAT Compagnie Internationale André Trigano

Présentation de la marque SA.DE.VA. – Saveurs et Delices en Vacances

Déposée le 17 mai 2015 par CIAT Compagnie Internationale André TriganoTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SA.DE.VA. – Saveurs et Delices en Vacances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est CIAT Compagnie Internationale André TriganoTODO domicilié(e) 111 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 067 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAT Compagnie Internationale André Trigano, Mme Brousse Isabelle domicilié(e) 111 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France.

La marque SA.DE.VA. – Saveurs et Delices en Vacances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA.DE.VA. – Saveurs et Delices en Vacances arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.

CIAT Compagnie Internationale André Trigano a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DU CAMPING , Campéole L'art du camping avec André Trigano VACANCES André Trigano L'art du camping , DESTINATION CAMPING


CIAT Compagnie Internationale André Trigano, SASU - 111 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France - SIREN 732067954


CIAT Compagnie Internationale André Trigano, Mme Brousse Isabelle - 111 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.