Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PORTES DE LA LOIRE
CIAT - COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3956925
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
LES PORTES DE LA LOIRE de CIAT - COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO

Présentation de la marque LES PORTES DE LA LOIRE

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) CIAT - COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PORTES DE LA LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIAT - COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO domicilié(e) 111/113 rue de Reuilly - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 067 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque LES PORTES DE LA LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PORTES DE LA LOIRE est expirée depuis le 29 octobre 2022.

CIAT - COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO a également déposé les autres marques suivantes : M - MARECHAL , MASSAÏ , MORONI , SEYCHELLES , CANADA TRECK , PENN MAR , MARECHAL


CIAT - COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO, Société anonyme - 111/113 rue de Reuilly - 75012 - Paris - France - SIREN 732067954


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; services de discothèques ; services de camps de vacances (divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services de loisirs ; mise à disposition d'équipement de karaoké ; enseignement de la gymnastique ; mise à disposition de parcours de golf ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de bals ; organisation de concours (éduction, divertissement) ; représentation théâtrales ; représentation de spectacles ;

Restauration (alimentation) , services de traiteurs ; restaurants libre-service ; service de logement dans des campings, location de tentes, réservation de logement dans les campings, agences de logement (hôtels, pensions) ; mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; maisons de vacances ; services de bars.