Déposée le 21 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RESI-STAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAs domicilié(e) Chemin de l'Islon, ZI de l'Islon, 38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2149558) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 064 691 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2149558) - France.
La marque RESI-STAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIA (société par actions simplifiée) - Chemin de l'Islon, ZI de l'Islon, 38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2149558) - France - SIREN 349064691
Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2149558) - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149558 - Publication au BOPI 1999-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 14 juin 2000 - Changement de dénomination n°302764 - Publication au BOPI 2000-06-14
Inscription le 21 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282143 - Publication au BOPI 1999-07-21
Produits chimiques pour l'industrie.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux; produits chimiques pour le bâtiment et les travaux publics
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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