Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.I.A.
CIA (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1502590
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque C.I.A.

Déposée le 30 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.I.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAs domicilié(e) Avenue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2131454) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 064 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2131454) - France.

La marque C.I.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.I.A. est expirée depuis le 30 novembre 2008.

CIAs a également déposé les autres marques suivantes : RESI-FLOW BB40 , RESI-STAB , RESI-AIR , RESI-PLAST , RESI-FLOW N40 , DEMOULUX , AQUA SUB , RESI-VIT , RESI-CURE , RESI-LESS


CIA (Société par actions simplifiée) - Avenue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2131454) - France - SIREN 349064691


Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2131454) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1998 n°2131454 - Publication au BOPI 1998-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 14 juin 2000 - Changement de dénomination n°302764 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172122 - Publication au BOPI 1994-05-05

Produits chimiques pour l'industrie, notamment additifs pour les ciments, mortiers et autres matériaux de construction.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.