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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAs
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AQUA SUB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUA SUB
CIA (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1717979
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2009

Présentation de la marque AQUA SUB

Déposée le 21 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAs domicilié(e) Chemin de l'Islon, Z.I. de l'Islon, 38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2157503) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 064 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2157503) - France.

La marque AQUA SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA SUB est expirée depuis le 21 novembre 2009.

CIAs a également déposé les autres marques suivantes : RESI-FLOW BB40 , RESI-STAB , RESI-AIR , C.I.A. , RESI-PLAST , RESI-FLOW N40 , DEMOULUX , RESI-VIT , RESI-CURE , RESI-LESS


CIA (société par actions simplifiée) - Chemin de l'Islon, Z.I. de l'Islon, 38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2157503) - France - SIREN 349064691


Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2157503) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157503 - Publication au BOPI 1999-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 14 juin 2000 - Changement de dénomination n°302764 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 21 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282143 - Publication au BOPI 1999-07-21

Tous produits chimiques pour l'industrie du bâtiment et des travaux publics