CIAS COMMUNAUTE AGGLO ANNECY, Centre Communal d'action sociale
Numéro de dépôt :
4082685
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2024
Présentation de la marque La Parenthèse d'Aloïs
Déposée le 4 avril 2014 par la société CIAS COMMUNAUTE AGGLO ANNECY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « La Parenthèse d'Aloïs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la société CIAS COMMUNAUTE AGGLO ANNECY domicilié(e) 46 avenue des Iles - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 411 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAS COMMUNAUTE AGGLO ANNECY, Mme CROSET Isabelle domicilié(e) 46 avenue des Iles - 74000 - ANNECY - France.
La marque La Parenthèse d'Aloïs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Parenthèse d'Aloïs est expirée depuis le 4 avril 2024.
CIAS COMMUNAUTE AGGLO ANNECY, Centre Communal d'action sociale - 46 avenue des Iles - 74000 - ANNECY - France - SIREN 267411072
CIAS COMMUNAUTE AGGLO ANNECY, Mme CROSET Isabelle - 46 avenue des Iles - 74000 - ANNECY - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Conseils en aménagement du domicile, à savoir : conseil en matière d'installation de mobilier.
Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, mise à disposition d'installations de loisirs, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation d'activités sportives, culturelles et de loisirs entre l'aidant et l'aidé.
Hébergement temporaire, maisons de retraite pour personnes âgées, hébergement de nuit ou de crise destiné à la personne malade.
Soutien psychologique au domicile des aidants, aide et accompagnement psychologiques des aidants de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou maladies apparentées, aide psychologique aux aidants, service de baluchonnage au domicile de la personne malade en remplacement de l'aidant, à savoir : aide médicale.
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