Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUX TROIS MAILLETS
M. Ciarhan BAZANCIR

Numéro de dépôt :
4228116
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2025
AUX TROIS MAILLETS de Ciarhan BAZANCIR

Présentation de la marque AUX TROIS MAILLETS

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2015 par monsieur Ciarhan BAZANCIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUX TROIS MAILLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Ciarhan BAZANCIR domicilié(e) 4 rue de la cossonnerie - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ciarhan BAZANCIR domicilié(e) 4 rue de la cossonnerie - 75001 - PARIS - France.

La marque AUX TROIS MAILLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX TROIS MAILLETS arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.


M. Ciarhan BAZANCIR - 4 rue de la cossonnerie - 75001 - PARIS - France


M. Ciarhan BAZANCIR - 4 rue de la cossonnerie - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.