Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIAP
/
CIAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIAP
CIAP SA

Numéro de dépôt :
1314573
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2005
CIAP de CIAP

Présentation de la marque CIAP

Déposée le 1 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CIAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIAP domicilié(e) 5 rue Guy Mocquet ZI du Val d'Argenteuil, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2048023) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2048023) - France.

La marque CIAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIAP est expirée depuis le 1 juillet 2005.

CIAP a également déposé les autres marques suivantes : CIAP "LA PASSION DU SUPPORT" , COPIMAT , CIAP , CIAP L'ENVIRONNEMENT DE LACREATION ET DE LA COMMUNICATION GRAPHIQUE


CIAP SA - 5 rue Guy Mocquet ZI du Val d'Argenteuil, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2048023) - France - SIREN 775729247


Cabinet TONY-DURAND - (dossier no 2048023) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 1995 n°2048023 - Publication au BOPI 1995-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 15 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185114 - Publication au BOPI 1995-05-15

Papier, notamment papier héliographique, papier à couche sensible à usage photographique ou pour la reprographie et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.