CIAM
Présentation de la marque CIAM
Déposée le 25 septembre 1998 par l'association loi 1901 CIAM (CENTRE D'INFORMATIONS ET D'ACTIVITES MUSICALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIAM est expirée depuis le 25 septembre 2008.
CIAM (CENTRE D'INFORMATIONS ET D'ACTIVITES MUSICALES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45