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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD
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PAUL LEMETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAUL LEMETS
CIAD, SAS

Numéro de dépôt :
3701471
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2019
PAUL LEMETS de CIAD

Présentation de la marque PAUL LEMETS

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL LEMETS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD domicilié(e) 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 220 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURELINE TAVERNE domicilié(e) 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL LEMETS est expirée depuis le 28 décembre 2019.

CIAD a également déposé les autres marques suivantes : EFFICOOK EFFICIENT COOKING , LAURENCE TISSIER , SO ITALIANO , SMEEZU , CRISTANIN , PAUL LEMETS , SD , Les petits plats de Léa® , CHRONO LUXE , Tweenie le robot


CIAD, SAS - 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 384220380


LAURELINE TAVERNE - 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664568 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).