Marque expirée - Marque en non vigueur

Les petits plats de Léa®
CIAD, SAS

Numéro de dépôt :
3701331
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
Les petits plats de Léa® de CIAD

Présentation de la marque Les petits plats de Léa®

Déposée le 28 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les petits plats de Léa® »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD domicilié(e) 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 220 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAVERNE LAURELINE domicilié(e) 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petits plats de Léa® est expirée depuis le 28 décembre 2019.

CIAD a également déposé les autres marques suivantes : EFFICOOK EFFICIENT COOKING , LAURENCE TISSIER , SO ITALIANO , SMEEZU , CRISTANIN , PAUL LEMETS , PAUL LEMETS , SD , CHRONO LUXE , Tweenie le robot


CIAD, SAS - 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 384220380


TAVERNE LAURELINE - 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529114 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664568 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.