Présentation de la marque Les petits plats de Léa®
Déposée le 28 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les petits plats de Léa® »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD domicilié(e) 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 220 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAVERNE LAURELINE domicilié(e) 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIAD, SAS - 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 384220380
TAVERNE LAURELINE - 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529114 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10
Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664568 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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