Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CIAD – Compagnie Internationale d'achat et distribution
/
MINICALIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINICALIN
CIAD – Compagnie Internationale d'achat et distribution

Numéro de dépôt :
97706730
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2017

Présentation de la marque MINICALIN

Déposée le 26 novembre 1997 par CIAD – Compagnie Internationale d'achat et distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINICALIN »

Le déposant est CIAD – Compagnie Internationale d'achat et distribution domicilié(e) 10, rue de la corse, Village créatif,59658 VILLENEUVE D'ASCQ Cedex (dossier no 2356635) - 59658 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAD – Village Créatif Atto Virginie Zeyer domicilié(e) 10, rue de la corse,59658 VILLENEUVE D'ASCQ Cedex (dossier no 2356635) - 59658 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20 24 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINICALIN est expirée depuis le 26 novembre 2017.


CIAD – Compagnie Internationale d'achat et distribution - 10, rue de la corse, Village créatif,59658 VILLENEUVE D'ASCQ Cedex (dossier no 2356635) - 59658 - France


CIAD – Village Créatif Atto Virginie Zeyer - 10, rue de la corse,59658 VILLENEUVE D'ASCQ Cedex (dossier no 2356635) - 59658 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356635 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263244 - Publication au BOPI 1998-10-05

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419894 - Publication au BOPI 2005-10-10

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664568 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Appareils d'éclairage Pendules, horloges, réveils, montres Meubles, miroirs, cadres Linge de lit Linge de toilette à l'exception de l'habillement Jouets, jeux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].