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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIAC
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IMS INFRANET MANAGEMENT SERVICES.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMS INFRANET MANAGEMENT SERVICES.
CIAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3242916
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2013
IMS INFRANET MANAGEMENT SERVICES. de CIAC

Présentation de la marque IMS INFRANET MANAGEMENT SERVICES.

Déposée le 27 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMS INFRANET MANAGEMENT SERVICES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIAC domicilié(e) 18 RUE JOSEPH BARA,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 087 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIAC domicilié(e) 18 RUE JOSEPH BARA,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque IMS INFRANET MANAGEMENT SERVICES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMS INFRANET MANAGEMENT SERVICES. est expirée depuis le 27 août 2013.

CIAC a également déposé les autres marques suivantes : CIAC COMMUNICATIONS , EMOTELEC , CIAC Centre interprétation art et culture


CIAC Société Anonyme - 18 RUE JOSEPH BARA,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 582087110


SOCIETE CIAC - 18 RUE JOSEPH BARA,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Rejet partiel n°394982 - Publication au BOPI 2004-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, conception de logiciels et programmation pour ordinateurs.