Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPODOME
CI Composites, EURL

Numéro de dépôt :
4033231
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2023
COMPODOME de CI Composites

Présentation de la marque COMPODOME

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CI Composites auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPODOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CI Composites domicilié(e) ZA, Les Landes de la Croix - 35220 - MARPIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 702 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CI Composites, M. Didier ROBIL domicilié(e) ZA, Les Landes de la Croix - 35220 - MARPIRE - France.

La marque COMPODOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPODOME est expirée depuis le 18 septembre 2023.

CI Composites a également déposé les autres marques suivantes : DOMAFOS


CI Composites, EURL - ZA, Les Landes de la Croix - 35220 - MARPIRE - France - SIREN 437702210


CI Composites, M. Didier ROBIL - ZA, Les Landes de la Croix - 35220 - MARPIRE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques.