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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHV-AHNAC
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CADUCEE COMMUNAUTE DE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADUCEE COMMUNAUTE DE SANTE
GIE CHV-AHNAC, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Numéro de dépôt :
3735391
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2020
CADUCEE COMMUNAUTE DE SANTE de CHV-AHNAC

Présentation de la marque CADUCEE COMMUNAUTE DE SANTE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHV-AHNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CADUCEE COMMUNAUTE DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHV-AHNAC domicilié(e) 61 AVENUE DESANDROUIN - 59300 - VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 735 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE CHV-AHNAC domicilié(e) 61 AVENUE DESANDROUIN - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque CADUCEE COMMUNAUTE DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADUCEE COMMUNAUTE DE SANTE est expirée depuis le 4 mai 2020.


GIE CHV-AHNAC, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - 61 AVENUE DESANDROUIN - 59300 - VALENCIENNES - France - SIREN 451735203


GIE CHV-AHNAC - 61 AVENUE DESANDROUIN - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Publicité ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ;

Services médicaux ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos.