LA TOUR D APPAGNIE
Présentation de la marque LA TOUR D APPAGNIE
Déposée le 21 juillet 1977 par CHUZEVILLE Marius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villefranche S/S), la marque française « LA TOUR D APPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TOUR D APPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA TOUR D APPAGNIE est expirée depuis le 21 juillet 1987.
CHUZEVILLE Marius a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010