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Marques déposées par monsieur Chuzel Philippe
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ASSURANCE MALUS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ASSURANCE MALUS
Mr Chuzel Philippe
Mr Creyx Yves

Numéro de dépôt :
96607791
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ASSURANCE MALUS

Déposée le 24 janvier 1996 par monsieur Chuzel Philippe et monsieur Creyx Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSURANCE MALUS »

Les déposants sont monsieur Chuzel Philippe domicilié(e) 14 rue de l'économie, 69500 BRON - France et monsieur Creyx Yves domicilié(e) 2 cours Gambetta, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs Chuzel & Creyx - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Chuzel Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PACT OFFICE PLACEMENT D'ASSURANCES & COURTAGE TECHNIQUE


Mr Chuzel Philippe - 14 rue de l'économie, 69500 BRON - France

Mr Creyx Yves - 2 cours Gambetta, 69007 LYON - France


Mrs Chuzel & Creyx - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Retrait total n°210143 - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-12-16

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Etude, placement, gestion de produits d'assurance, de biens, de personnes, de responsabilité, de placement, représentant des difficultés de souscription du fait -d'antériorité générant une résiliation, une annulation de contrat, un augmentation de prime, ou des diminutions ou suppressions de garanties. -de caractéristiques, liées à la chose à garantir, qualifiant le risque de "sensible", hors norme, ou peu recherché.Souscription pour le compte de particuliers, entreprises, intermédiaires d'assurances, agents généraux et courtiers, ou toutes autres structures ayant une activité dans cette branche