Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART'PI!
Churlet Noémie

Numéro de dépôt :
3849046
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
ART\'PI! de Churlet Noémie

Présentation de la marque ART'PI!

Déposée le 27 juillet 2011 par Churlet Noémie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'PI! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Churlet Noémie domicilié(e) 8 Rue Louis Pergaud - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Churlet Noémie domicilié(e) 8 Rue Louis Pergaud - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

La marque ART'PI! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'PI! est expirée depuis le 27 juillet 2021.


Churlet Noémie - 8 Rue Louis Pergaud - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


Churlet Noémie - 8 Rue Louis Pergaud - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Magazine ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.