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Marques déposées par Churlet André
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FAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAC
Churlet André

Numéro de dépôt :
3074900
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2020
FAC de Churlet André

Présentation de la marque FAC

Déposée le 29 décembre 2000 par Churlet André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est Churlet André domicilié(e) 70 Av de saint claude - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, André Churlet domicilié(e) 70 Av de saint claude - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France.

La marque FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAC est expirée depuis le 29 décembre 2020.


Churlet André - 70 Av de saint claude - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France


André Churlet - 70 Av de saint claude - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2011 n°2471510 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-25

Classification internationale des produits et des services Outillage de mécanique pour usinage. Usinage de tous les produits - outils de coupe - fraises - forêts - tarrauds pour tout industrie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.