Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE MESNAC
Mme CHURLAUD Christel

Numéro de dépôt :
4186149
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2025
CHATEAU DE MESNAC de CHURLAUD Christel

Présentation de la marque CHATEAU DE MESNAC

Déposée le 4 juin 2015 par madame CHURLAUD Christel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DE MESNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est madame CHURLAUD Christel domicilié(e) 115 rue de l'Eglise, BP 20003 - 16370 - MESNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHURLAUD Christel domicilié(e) 115 rue de l'Eglise, BP 20003 - 16370 - MESNAC - France.

La marque CHATEAU DE MESNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MESNAC arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.

CHURLAUD Christel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MESNAC


Mme CHURLAUD Christel - 115 rue de l'Eglise, BP 20003 - 16370 - MESNAC - France


Mme CHURLAUD Christel - 115 rue de l'Eglise, BP 20003 - 16370 - MESNAC - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ;

Apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.