Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAITS DIVERS
CHUPIN PENOT SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3113047
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2011

Présentation de la marque FAITS DIVERS

Déposée le 24 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CHUPIN PENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAITS DIVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHUPIN PENOT domicilié(e) 41 rue Joachim du Bellay, 49122 LE MAY SUR EVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 813 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hugues ALEXANDRE représentant pour les besoins de la cause la société FIDAL Société d'Avocats - France.

La marque FAITS DIVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAITS DIVERS est expirée depuis le 24 juillet 2011.

CHUPIN PENOT a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT DIT


CHUPIN PENOT SA Société anonyme - 41 rue Joachim du Bellay, 49122 LE MAY SUR EVRE - France - SIREN 434813101


Maître Hugues ALEXANDRE représentant pour les besoins de la cause la société FIDAL Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Vêtements - chaussures - chapellerie.