Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHOE PET
S.A. CHUPIN-PENOT & GENDRES

Numéro de dépôt :
96610599
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque SHOE PET

Déposée le 12 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CHUPIN-PENOT & GENDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHOE PET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHUPIN-PENOT & GENDRES domicilié(e) 41 Rue Joachim du Bellay, 49122 LE MAY SUR EVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 200 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François SOULARD S.A CHUPIN-PENOT & GENDRES - France.

La marque SHOE PET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOE PET est expirée depuis le 12 février 2006.

CHUPIN-PENOT & GENDRES a également déposé les autres marques suivantes : YUKAIDI , CAFTEUSE , 3333 ZEBRA 3 SECURITY , CHUPIN PENOT PRESTIGE DE PARIS , THE DANSANT TD


S.A. CHUPIN-PENOT & GENDRES - 41 Rue Joachim du Bellay, 49122 LE MAY SUR EVRE - France - SIREN 062200175


Monsieur François SOULARD S.A CHUPIN-PENOT & GENDRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354621 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354623 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354622 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets Tissus à usage textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].