Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCELOR
Numéro de dépôt :
1690583
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/03/2001
Présentation de la marque FRANCELOR
Déposée le 4 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CHUPIN GUILBAUD POILANE - FRANCELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FRANCELOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCELOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELOR est expirée depuis le 4 mars 2001.
CHUPIN GUILBAUD POILANE - FRANCELOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06