Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LA GOULUE"
Numéro de dépôt :
1553919
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
29/09/1999
Présentation de la marque "LA GOULUE"
Déposée le 29 septembre 1989 par CHUNG VAN TAN Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « "LA GOULUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LA GOULUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA GOULUE" est expirée depuis le 29 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12