Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEAJET
CHUGOKU PAINTS BV, Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
96626442
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2026

Présentation de la marque SEAJET

Déposée le 17 mai 1996 par la société étrangère CHUGOKU PAINTS BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEAJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société étrangère CHUGOKU PAINTS BV domicilié(e) 12 SLUISWEG - 4794 - HEIJNINGEN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEAJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEAJET arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.


CHUGOKU PAINTS BV, Société de droit néerlandais - 12 SLUISWEG - 4794 - HEIJNINGEN - Pays-Bas


DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2006 n°2309634 - Publication au BOPI 2006-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617204 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Peintures de marine; peintures pour bateaux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.