(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 juin 1993 par la société étrangère CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472627.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2023.
CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233906 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198184 - Publication au BOPI 1996-02-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2527069 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-11