(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 juin 1992 par la société étrangère CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422664.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 2022.
CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2001 n°2212675 - Publication au BOPI 2001-12-21
Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198183 - Publication au BOPI 1996-02-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2012 n°2497760 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-25