Déposée le 11 mai 1995 par la société CHUFFART Charles Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « NEVADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est la société CHUFFART Charles Nicolas domicilié(e) 3 rue Eymard Duvernay, 38700 LA TRONCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 662 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHUFFART Charles Nicolas - France.
La marque NEVADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVADA est expirée depuis le 11 mai 2005.
CHUFFART Charles Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : COMMUTER
CHUFFART Charles Nicolas - 3 rue Eymard Duvernay, 38700 LA TRONCHE - France - SIREN 314662213
CHUFFART Charles Nicolas - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Papiers, cartons, adhésifs, produits en matière plastique pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, feuilles et films.Cuir et imitation du cuir, malles et valises Vêtements, chaussures et chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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