Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUTER
CHUFFART Charles Nicolas

Numéro de dépôt :
98744393
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque COMMUTER

Déposée le 28 juillet 1998 par CHUFFART Charles Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMMUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est CHUFFART Charles Nicolas, domicilié(e) 3 rue Eymard Duvernay, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHUFFART Charles Nicolas - France.

La marque COMMUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUTER est expirée depuis le 28 juillet 2008.

CHUFFART Charles Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : NEVADA


CHUFFART Charles Nicolas - 3 rue Eymard Duvernay, 38000 GRENOBLE - France


CHUFFART Charles Nicolas - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Changement d'adresse n°264031 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ; matières plastiques, pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Tissus. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].