CHUBB SECURITE ELECTRONIQUE soiété par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96642250
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
13/09/2016
Présentation de la marque ELVEIL
Déposée le 13 septembre 1996 par la société CHUBB SECURITE ELECTRONIQUE soiété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC),
la marque française « ELVEIL »
Le déposant est la société CHUBB SECURITE ELECTRONIQUE soiété par actions simplifiée domicilié(e) 10, avenue du Centaure,95800 CERGY-PONTOISE (dossier no 2323564) - 95800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 282 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2323564) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELVEIL est expirée depuis le 13 septembre 2016.
CHUBB SECURITE ELECTRONIQUE soiété par actions simplifiée - 10, avenue du Centaure,95800 CERGY-PONTOISE (dossier no 2323564) - 95800 - France - SIREN 314282484
APPLIMA S.A. - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2323564) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323564 - Publication au BOPI 2006-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Inscription le 14 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409062 - Publication au BOPI 2005-03-14
Inscription le 14 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409061 - Publication au BOPI 2005-03-14
Inscription le 12 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298680 - Publication au BOPI 2000-04-12
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
- Transmetteur téléphonique spécifique pour élevage. - Télésurveillance, protection des biens et informations techniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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