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Marques déposées par CHU-Hôpitaux de Rouen
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PATIPAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATIPAIN
CHU-Hôpitaux de Rouen, Etablissement public de santé, DRCI

Numéro de dépôt :
4148346
Date de dépôt :
09/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/01/2025
PATIPAIN de CHU-Hôpitaux de Rouen

Présentation de la marque PATIPAIN

Déposée le 9 janvier 2015 par CHU-Hôpitaux de Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PATIPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est CHU-Hôpitaux de Rouen, Etablissement public de santé, DRCI domicilié(e) 1 rue de Germont, Cour d'honneur Porte 5 - 76031 - ROUEN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHU-Hôpitaux de Rouen, Mme CHAMBON Géraldine, DRCI domicilié(e) 1 rue de Germont, Cour d'honneur Porte 5 - 76031 - ROUEN cedex - France.

La marque PATIPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIPAIN arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.

CHU-Hôpitaux de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : CISMEF CATALOGUE ET INDEX DES SITES MEDICAUX DE LANGUE FRANCAISE , PATIFRUIT


CHU-Hôpitaux de Rouen, Etablissement public de santé, DRCI - 1 rue de Germont, Cour d'honneur Porte 5 - 76031 - ROUEN cedex - France


CHU-Hôpitaux de Rouen, Mme CHAMBON Géraldine, DRCI - 1 rue de Germont, Cour d'honneur Porte 5 - 76031 - ROUEN cedex - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Aliments et substances diététiques ; compléments alimentaires pour êtres humains ;

Plats cuisinés de texture normale, molle ou mixée, frais, sous vide, sous vide et gaz, en barquette ou congelés, à base de : viande, poisson, oeufs, volaille et gibier ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; desserts frais, sous vide, sous vide et gaz, en barquette ou congelés à base de : gelées, confitures, compotes, crèmes dessert ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Pain, viennoiserie, pâtisserie ; aliments de type snacking : sandwiches, pizzas, tartes salées, crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux.