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Marques déposées par la société CHU-Hôpitaux de Rouen
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PATIFRUIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATIFRUIT
CHU-Hôpitaux de Rouen, établissement public de santé

Numéro de dépôt :
4302902
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2026
PATIFRUIT de CHU-Hôpitaux de Rouen

Présentation de la marque PATIFRUIT

Déposée le 27 septembre 2016 par la société CHU-Hôpitaux de Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PATIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société CHU-Hôpitaux de Rouen domicilié(e) 1, Rue de Germont, DRCI Cour d'Honneur Porte 5 - 76031 - ROUEN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 601 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHU-Hôpitaux de Rouen, Mme Turbet-Delof Nathalie domicilié(e) 1, Rue de Germont, DRCI Cour d'Honneur Porte 5 - 76031 - ROUEN Cedex - France.

La marque PATIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIFRUIT arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

CHU-Hôpitaux de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : CISMEF CATALOGUE ET INDEX DES SITES MEDICAUX DE LANGUE FRANCAISE , PATIPAIN


CHU-Hôpitaux de Rouen, établissement public de santé - 1, Rue de Germont, DRCI Cour d'Honneur Porte 5 - 76031 - ROUEN Cedex - France - SIREN 267601680


CHU-Hôpitaux de Rouen, Mme Turbet-Delof Nathalie - 1, Rue de Germont, DRCI Cour d'Honneur Porte 5 - 76031 - ROUEN Cedex - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sucre ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.

Fruits et légumes frais ; agrumes frais.

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits.