CHU-Hôpitaux de Rouen (centre hospitalier universitaire), Etablissement public de santé
Numéro de dépôt :
4137079
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2024
Présentation de la marque PATI & PRO Aliments enrichis
Déposée le 20 novembre 2014 par CHU-Hôpitaux de Rouen (centre hospitalier universitaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PATI & PRO Aliments enrichis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est CHU-Hôpitaux de Rouen (centre hospitalier universitaire), Etablissement public de santé domicilié(e) 1 rue de Germont, Cour d'honneur Porte 5 DRCI - 76036 - ROUEN cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHU-Hôpitaux de Rouen, Mme CHAMBON Géraldine domicilié(e) Cour d'honneur Porte 5 DRCI, 1 rue de Germont - 76036 - ROUEN cedex 1 - France.
La marque PATI & PRO Aliments enrichis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137079.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATI & PRO Aliments enrichis arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.
CHU-Hôpitaux de Rouen (centre hospitalier universitaire), Etablissement public de santé - 1 rue de Germont, Cour d'honneur Porte 5 DRCI - 76036 - ROUEN cedex 1 - France
CHU-Hôpitaux de Rouen, Mme CHAMBON Géraldine - Cour d'honneur Porte 5 DRCI, 1 rue de Germont - 76036 - ROUEN cedex 1 - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains ;
Plats cuisinés de texture normale, molle ou mixée, frais, sous vide ou congelés à base de : viande, poisson, oeufs, volaille et gibier ; extraits de viande ou de jus de viande ; fruits et légumes, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts frais, sous vide, ou congelés à base de : gelées, confitures, compotes ; crème dessert ;
Pain, viennoiserie, pâtisseries et confiseries, crèmes glacées. Aliments de type : sandwiches, pizzas, tartes salées, crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.
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