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Marques déposées par CHU de Saint-Etienne
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CHUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHUSE
CHU de Saint-Etienne, Etablissement Public de Santé

Numéro de dépôt :
3960476
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/11/2022
CHUSE de CHU de Saint-Etienne

Présentation de la marque CHUSE

Déposée le 12 novembre 2012 par CHU de Saint-Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est CHU de Saint-Etienne, Etablissement Public de Santé domicilié(e) - 42055 - SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHU de Saint-Etienne, M. BOIRON Frédéric domicilié(e) - 42055 - SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France.

La marque CHUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHUSE est expirée depuis le 12 novembre 2022.

CHU de Saint-Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CHU de Saint-Etienne , Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne


CHU de Saint-Etienne, Etablissement Public de Santé - 42055 - SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France


CHU de Saint-Etienne, M. BOIRON Frédéric - 42055 - SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Services hospitaliers.