Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTER'MED
CHU de Nîmes, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4286034
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/06/2026
INTER\'MED de CHU de Nîmes

Présentation de la marque INTER'MED

Déposée le 14 juin 2016 par CHU de Nîmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INTER'MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est CHU de Nîmes, Etablissement public de santé domicilié(e) Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Mme Anissa MEGZARI, Direction de la Recherche Clinique, des Partenariats et des Projets Médicaux domicilié(e) Bâtiment Polyvalent, Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France.

La marque INTER'MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER'MED arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

CHU de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : QALCIMUM , Inclusio , CALME : Comme A La Maison en EHPAD , RYTHMES


CHU de Nîmes, Etablissement public de santé - Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France


Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Mme Anissa MEGZARI, Direction de la Recherche Clinique, des Partenariats et des Projets Médicaux - Bâtiment Polyvalent, Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 22 mars 2017 - Renonciation partielle n°696608 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication.

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).