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Marques déposées par CHU de Nîmes
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CALME : Comme A La Maison en EHPAD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CALME : Comme A La Maison en EHPAD
CHU de Nîmes, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4286479
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CALME : Comme A La Maison en EHPAD de CHU de Nîmes

Présentation de la marque CALME : Comme A La Maison en EHPAD

Déposée le 14 juin 2016 par CHU de Nîmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CALME : Comme A La Maison en EHPAD »

Le déposant est CHU de Nîmes, Etablissement public de santé domicilié(e) Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Mme Anissa MEGZARI, Direction de la Recherche Clinique, des Partenariats et des Projets Médicaux domicilié(e) Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

CHU de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : INTER'MED , QALCIMUM , Inclusio , RYTHMES


CHU de Nîmes, Etablissement public de santé - Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France


Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes, Mme Anissa MEGZARI, Direction de la Recherche Clinique, des Partenariats et des Projets Médicaux - Place du Pr Robert Debré - 30029 - NIMES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729929 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Services d'hébergement temporaire, services de maisons de retraite pour personnes âgées.

Services médicaux, services d'hospices [maisons d'assistance] services hospitaliers, services de maisons de repos / services de maisons de convalescence, services de maisons médicalisées, services de médecine alternative, physiothérapie, services de santé, services de télémédecine.