Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espace Partagé de Santé Publique Du soin … à la santé
CHU DE NICE, Etablissement public de santé, Direction de la communication

Numéro de dépôt :
3728327
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/04/2020
Espace Partagé de Santé Publique Du soin … à la santé de CHU DE NICE

Présentation de la marque Espace Partagé de Santé Publique Du soin … à la santé

Déposée le 8 avril 2010 par CHU DE NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Espace Partagé de Santé Publique Du soin … à la santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est CHU DE NICE, Etablissement public de santé, Direction de la communication domicilié(e) 4 av Reine Victoria - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHU DE NICE, Direction de la communication domicilié(e) 4 av Reine Victoria - 06000 - NICE - France.

La marque Espace Partagé de Santé Publique Du soin … à la santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace Partagé de Santé Publique Du soin … à la santé est expirée depuis le 8 avril 2020.


CHU DE NICE, Etablissement public de santé, Direction de la communication - 4 av Reine Victoria - 06000 - NICE - France


CHU DE NICE, Direction de la communication - 4 av Reine Victoria - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité en ligne sur tout moyen de communication ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques conférences congrès, réunions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Soins d'hygiène pour humains.