Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice
CHU de NICE, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4023653
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
31/07/2023
Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice de CHU de NICE

Présentation de la marque Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice

Déposée le 31 juillet 2013 par la société CHU de NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société CHU de NICE domicilié(e) Grand Hôtel, 4 avenue Reine Victoria - 03003 - NICE cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 260 600 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Aubert Antoine domicilié(e) 480 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice est expirée depuis le 31 juillet 2023.

CHU de NICE a également déposé les autres marques suivantes : Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice , AVENI , PASTEUR 2 , Espace Partagé de Santé Publique Du soin … à la santé


CHU de NICE, Etablissement public de santé - Grand Hôtel, 4 avenue Reine Victoria - 03003 - NICE cedex 01 - France - SIREN 260600705


FIDAL, M. Aubert Antoine - 480 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Collecte et gestion de fonds ; parrainage financier de projets philanthropiques et d'intérêt général ;

Education, formation, enseignement, organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres et de périodiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; tous ces services étant destinés à soutenir des projets d'intérêt général et philanthropiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques médicaux et para médicaux rendues par des ingénieurs, des chercheurs. Recherches scientifiques à buts médicaux ;

Services médicaux ; soins d'hygiène pour des êtres humains ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; informations médicales et conseils médicaux.