Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice
CHU DE NICE, Etablissement public de santé, Direction de la Communication

Numéro de dépôt :
3990937
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2023
Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice de CHU DE NICE

Présentation de la marque Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice

Déposée le 7 mars 2013 par la société CHU DE NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société CHU DE NICE domicilié(e) Grand hôtel, 4 av Reine Victoria, CS 91179 - 06003 - NICE cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 260 600 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHU DE NICE, Mme RAJZMAN Martine domicilié(e) Grand hôtel, 4 av Reine Victoria, CS 91179 - 06003 - NICE cedex 1 - France.

La marque Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice est expirée depuis le 7 mars 2023.

CHU DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : AVENI , Aveni Fonds de Dotation Centre Hospitalier Universitaire de Nice , PASTEUR 2 , Espace Partagé de Santé Publique Du soin … à la santé


CHU DE NICE, Etablissement public de santé, Direction de la Communication - Grand hôtel, 4 av Reine Victoria, CS 91179 - 06003 - NICE cedex 1 - France - SIREN 260600705


CHU DE NICE, Mme RAJZMAN Martine - Grand hôtel, 4 av Reine Victoria, CS 91179 - 06003 - NICE cedex 1 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Republication pour erratum - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606846 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; tous ces services étant destinés à soutenir des projets d'intérêt général et philanthropiques.