Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIPS'PHARMA
CHU de NANTES, établissement public de santé

Numéro de dépôt :
3908972
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
29/03/2022
ELIPS\'PHARMA de CHU de NANTES

Présentation de la marque ELIPS'PHARMA

Déposée le 29 mars 2012 par CHU de NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ELIPS'PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est CHU de NANTES, établissement public de santé domicilié(e) Immeuble DEURBROUCQ, 5 Allée de l'Ile Gloriette - 44093 - NANTES Cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cellule juridique – DAMR, Mme GUIMIOT-BREAUD Hélène domicilié(e) Immeuble DEURBROUCQ, 5 Allée de l'Ile Gloriette - 44093 - NANTES Cedex 01 - France.

La marque ELIPS'PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIPS'PHARMA est expirée depuis le 29 mars 2022.

CHU de NANTES a également déposé les autres marques suivantes : LIREGO YOUR LEARNING RESEARCH NETWORK , DHU 2020 DEPARTEMENT HOSPITALO UNIVERSITAIRE MEDECINE PERSONNALISEE DES MALADIES CHRONIQUES , Crb CHU – NANTES , MOCRB CHU-NANTES , CRESIP CENTRE DE RECHERCHE, ENSEIGNEMENT SOIN INTERDISCIPLINAIRE SUR LA PEAU


CHU de NANTES, établissement public de santé - Immeuble DEURBROUCQ, 5 Allée de l'Ile Gloriette - 44093 - NANTES Cedex 01 - France


Cellule juridique – DAMR, Mme GUIMIOT-BREAUD Hélène - Immeuble DEURBROUCQ, 5 Allée de l'Ile Gloriette - 44093 - NANTES Cedex 01 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.